1 - DOMAINES D’INTERVENTION

L’O.M.S. a pour missions auprès des associations de :

• Apporter une aide financière pour les frais de formation des éducateurs
• Apporter une aide financière pour les frais de matériel (autres qu’équipements spécifiques : tenue, ballons, raquettes, etc...) nécessaire à la pratique du sport concerné.
• Fixer le montant des subventions annuelles et les proposer au conseil municipal.
• Apporter un appui logistique et financier dans l’organisation d’événements exceptionnels.
• Etre un conseil auprès des diverses associations adhérentes.

  2 - CONDITIONS DE RECEVABILITE DES DEMANDES

• 2.1. Les demandes associatives

Pour être instruites les demandes associatives doivent répondre aux conditions suivantes :

• Faire l’objet d’un courrier motivé. Celui-ci doit nous parvenir au plus tard deux semaines avant la réuinion du bureau de l’OMS qui a lieu le deuxième mercredi de chaque mois.
• Emaner d’une association adhérente à l’OMS
• Dans le cas d’une aide financière, obligation de fournir un budget prévisionnel et/ou un devis.

Si ces conditions sont remplies, les demandes seront instruites en séance plénière du bureau de l’OMS et les décisions pourront être prises après débat au sein du bureau.

• 2.2. Les demandes individuelles

Pour être instruites les demandes individuelles doivent répondre aux conditions suivantes :

• Faire l’objet d’un courrier motivé. Celui-ci doit nous parvenir au plus tard deux semaines avant la réunion du bureau de l’OMS qui a lieu le deuxième mercredi de chaque mois.
• Le demandeur doit résider à Saint Galmier
• Il ne doit pas adhérer à une association
• L’événement doit avoir un caractère exceptionnel et sportif.

Si ces conditions sont remplies, les demandes seront instruites en séance plénière du bureau de l’OMS et les décisions pourront être prises après débat au sein du bureau.

• 2.3. Autres demandes

Les demandes exceptionnelles (grands évènements, participation à des actions caritatives, etc...) seront traitées au cas par cas sans critères particuliers.

IMPORTANT : un dossier par association (voir par individu pour les demandes individuelles récurrentes) sera constitué et pourra être consulté par le bureau de l’OMS lors des différentes demandes.

  3 - CRITERES ET MODALITES DE CALCUL DES SUBVENTIONS ANNUELLES

Les clubs sont classés en 2 catégories :

• Catégorie A (20 associations) :

• A Bout de Souffle
• Aéro club
• Aéromodélisme
• Amitié Malhas
• Association Sportive Collège Jules Romains
• Association Sportive Collège Ste Stéphanie
• Association Sportive Ecole St Joseph
• Association Sportive Ecole La Colombe
• Association Sportive La Rose des Vents
• Association Sportive des Parachutistes
• Centre de Formation de Défense Personnelle
• Centre de Tir au Vol Forézien
• Gaule Baldomérienne
• Gymnastique Volontaire
• Hifumi (Aïkido)
• Kart 42
• Marche, Nature Baldomérienne
• Les Pas Pétillants
• Taï Chi Chuan
• Team Riding Free

• Catégorie B (14 associations) :

• ASOS (Cyclisme)
• Association Sportive de Saint-Galmier (Football)
• Badminton
• Billard Club
• Boule du parc
• Cavaliers Baldomériens
• Centre des Arts Martiaux Baldomérien
• Les Cyclos randonneurs
• Etoile Sportive Baldomérienne (Basket-ball)
• La Petite Balle Baldomérienne (Tennis de table)
• Pétanque du parc
• Saint-Galmier Andrézieux-Bouthéon Volley-Ball
• Société Gymnique Baldomérienne
• Tennis Club

Ce classement a été décidé par le bureau de l’OMS en fonction de la subvention actuelle, de l’importance de l’association, de son budget annuel et de la participation à des compétitions officielles.

Le calcul des subventions se fera de la façon suivante :

• Pour la catégorie A :
  Subvention de base : 321€
  Plus un bonus calculé suivant les critères ci-dessous

• Pour la catégorie B :
  Subvention de base d’un montant de 610 €
  Plus un bonus calculé suivant les critères ci-dessous

DEFINITION DES CRITERES :

• Pour la catégorie A :

• 5 points par éducateur diplômé ou ayant suivi une formation (justificatif obligatoire)

• Pour la catégorie B :

• 0,5 point par licencié

• 1 point par licencié de moins de 18 ans

• 5 points par éducateur diplômé ou ayant suivi une formation (justificatif obligatoire)

• une somme forfaitaire de 457 € pour les associations ayant des frais d’arbitrage importants (clubs engagés dans un championnat avec des matchs réguliers).

Valeur du point : 8,00 €

  4 - SUBVENTIONS ANNUELLES 2010

L’OMS participe à l’élaboration des catégories et des critères mais ces subventions sont votées et versées par la Municipalité de Saint-Galmier.

• Catégorie A :

  Nom de l’association	Montant (en €)
  A Bout de Souffle	321
  Aéro Club	521
  Aéromodélisme	321
  Aïkido (HIFUMI)	361
  A.S. J. Romains	321
  A.S. Ste-Stéphanie	321
  A.S. La Rose des Vents	321
  A.S. St-Joseph	321
  A.S. La Colombe	321
  Association des Parachutiste	601
  CFDPSG (Défense Personelle)	481
  Gaule Baldomérienne	321
  Gymnastique Volontaire	481
  Kart 42	321
  Les Pas Pétillants	321
  Malhas	321
  Marche, Nature Baldomérienne	321
  Taï Chi Chuan MJL	441
  Team Riding Free	321
  Tir au Vol Forézien	321

  Catégorie B :

• Subvention versée à l’Office Municipal des Sports par la Mairie : 63 000 €

  5 - SUBVENTIONS "DOTATION SPORT"

• 6 700 € au club de Basket (E.S.B.)
• 3 400 € au club de Volley-Ball (E.F.V.B.)
• 1 300 € au Badminton (section de la M.J.)
• 600 € au Karaté (C.A.M.S.G.)

  6 - SUBVENTIONS "EXCEPTIONNELLES"

• Aéroclub : 3 000 €
• ABS (Jogging pour tous) : 700 €
• ASSG (Tournoi R. Rocher) : 2 500 €
• ASOS (Grand prix cycliste de St-Galmier + Cyclo cross) : 3 500 €
• Boule du Parc : 2 700 € (Grand Prix de la Ville)
• Office Municipal des Sports (Eté Sport) : 10 000 €
• Pétanque du Parc (Prix de la Ville de Saint-Galmier) : 2 300 €